Définition de l’entité : Raison d’être d’une organisation, c’est-à-dire l’aspiration qu’elle tente continuellement d’atteindre et qui est au fondement de ses activités.
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Affichage de 1 à 4 sur 4- Type de définition: EntitéDimension: OrganisationType(s) de données: choix unique évolutifCode: Missionsociale
- Type de définition: EntitéDimension: OrganisationType(s) de données: choix multiple évolutifCode: Org_Secteur
Définition de l’entité : Le secteur d’activité réfère à un groupe généralement homogène d'unités de production économique exerçant principalement un ensemble d'activités spécifiques.
- Type de définition: EntitéDimension: OrganisationType(s) de données: choix multiple évolutifCode: Organisation
Définition de l’entité : Groupement de personnes, de capitaux ou d’organisations, constitué juridiquement ou non en vue d’atteindre un but déterminé.
- Type de définition: EntitéDimension: OrganisationType(s) de données: choix unique évolutifCode: StatJur
Définition de l’entité : Le statut juridique d’une organisation est un ensemble de dispositions contractuelles, légales et réglementaires définissant, en vertu du droit public ou du droit privé, les règles applicables à celle-ci (ou au groupe de p